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Marques déposées par THIERRY MOREAU
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SANTENAY OENOLOGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTENAY OENOLOGIE
THIERRY MOREAU

Numéro de dépôt :
3420993
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
SANTENAY OENOLOGIE de THIERRY MOREAU

Présentation de la marque SANTENAY OENOLOGIE

Déposée le 31 mars 2006 par THIERRY MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTENAY OENOLOGIE »

Le déposant est THIERRY MOREAU domicilié(e) 0 LA SEIGNE DE PILLES,58220 COULOUTRE - 58220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY MOREAU domicilié(e) 0 LA SEIGNE DE PILLES,58220 COULOUTRE - 58220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTENAY OENOLOGIE est expirée depuis le 31 mars 2016.

THIERRY MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : ANALYSE ET SYNERGIE , BOURGOGNE OENOLOGIE , CHABLIS OENOLOGIE


THIERRY MOREAU - 0 LA SEIGNE DE PILLES,58220 COULOUTRE - 58220 - France


THIERRY MOREAU - 0 LA SEIGNE DE PILLES,58220 COULOUTRE - 58220 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450315 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Conseils et analyses oenologiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.